Toutes les marques, images, photos, commentaires, textes, illustrations, vidéos, sons, ainsi que toutes les applications informatiques utilisées sur ce site, sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de “Les Tissus d’ALES”. Toute reproduction, utilisation, adaptation ou représentation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications, quel que soit le support, sans l’accord préalable et écrit de “Les Tissus d’ALES”, sont strictement interdites.
Le défaut d’autorisation est sanctionné par le délit de contrefaçon.
Le fait pour “Les Tissus d’ALES” de ne pas s’engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation des dites utilisations et renonciation aux poursuites.
En ce qui concerne les services de commande en ligne, l’ensemble des informations présentes sur le site sont valables uniquement pour la France métropolitaine ( Corse exclue ), pour tout autre destination, merci de contacter au préalable “Les Tissus d’ALES” afin d’en définir l’ensemble des modalités.